Mentions légales

MENTIONS LEGALES SITE INTERNET RESONANCE WWW.RESONANCERSE.COM

MAJ le 26.11.2018

Site édité par :

AFNOR DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 47.100.000 €,
RCS BOBIGNY : 479 075 970
Code NAF : 6430Z
Siège social : 11, rue Francis de Pressensé 93571 La Plaine Saint-Denis France
Directeur de publication : Olivier Peyrat, Directeur Général.

Site hébergé par :

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse https://www.ovh.com/fr/support/

Crédits :

• Shutterstock
• Fotolia
• AdobeStock
• Groupe AFNOR
• ISO 26000
• NF X30-029

Objectifs et qualités des contenus :

Le site https://www.resonancerse.com est né dès 2007, de la volonté d’organisations professionnelles et institutionnelles de 13 secteurs d’activités, souhaitant le développement des démarches de responsabilité sociétale dans les organisations de Nouvelle-Aquitaine, sur la base de projets collectifs d’accompagnement et sectoriels.

Le projet vise à mutualiser les compétences, moyens, outils et méthodes pour mener à bien les projets collectifs et d’accompagnement sectoriels en faveur de la RSE/RSO.

La collaboration entre les organisations professionnelles, consulaires, institutionnelles et associatives – avec l’appui du Conseil Régional et de l’Etat – s’inspire du succès des projets collectifs RSE de plusieurs secteurs « pionniers » :

• Agroalimentaire (3D) ;
• Communication (APCOM, COMM’AVENIR) ;
• Culture (RIM) ;
• Réseau des CCI (Parcours RSE).

Déployé à l’échelle de la Nouvelle-Aquitaine, RESONANCE est un projet soutenue pour le Conseil Régional et l’Etat – la DREAL.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus, pages, scripts et images du site https://www.resonancerse.com sont la propriété exclusive d’AFNOR. Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site web sont la propriété d’AFNOR. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit d’AFNOR.

Il est expressément interdit à l’internaute de modifier, améliorer, éditer, traduire, décompiler, désassembler ou créer un ou plusieurs œuvre(s) dérivée(s) à partir du site https://www.resonancerse.com et notamment de son contenu, sans l’accord préalable et écrit d’AFNOR.

Toute reproduction, représentation, exploitation de quelque nature que ce soit et à quelques fin que ce soit, de toute ou partie du site https://www.resonancerse.com et notamment de sa structure et/ou de son contenu, sans l’accord préalable et écrit d’AFNOR.

Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont réservés pour tous pays. Les informations mises à votre disposition sur le site https://www.resonancerse.com sont protégées par le droit d’auteur et le droit sui generis d’AFNOR ou de ses ayants droit sur les bases de données.

Ainsi sont soumis à l’accord préalable écrit d’AFNOR toute :

• extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;

• utilisation par la mise à la disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases, qu’elle qu’en soit la forme.

De façon générale, est interdite toute extraction ou réutilisation des données à des fins commerciales ou de diffusion à des tiers. Sont autorisés : l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle, appréciée de façon qualitative ou quantitative, de contenu des bases ; toutefois, la présente disposition ne saurait être interprétée comme autorisant l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu des bases de données.

De façon générale, sont autorisés les actes d’exploitation de la base en conformité avec la destination des bases. Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d’AFNOR et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

AVERTISSEMENT

AFNOR DEVELOPPEMENT se réserve le droit de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre momentanément l’accès à tout ou partie du site https://www.resonancerse.com en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis. Les services et données accessibles sur ce site Internet sont uniquement fournis à titre d’information.

Bien que toutes les démarches aient été effectuées pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues dans ce site Internet, AFNOR DEVELOPPEMENT n’assume aucune responsabilité en raison de l’éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies sur ce site Internet, l’utilisation des informations se faisant aux risques de l’internaute.

LIENS HYPERTEXTES

Le présent site internet peut proposer des liens vers d’autres sites internet. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du présent site. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre AFNOR DEVELOPPEMENT et ces sites. Dès lors, AFNOR DEVELOPPEMENT ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.
Tout lien hypertexte, de quelque nature qu’il soit, permettant d’accéder au présent site ou à l’une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite d’AFNOR DEVELOPPEMENT : formulaire de contact disponible via : https://www.resonancerse.com/contact/
Le présent site d’AFNOR DEVELOPPEMENT peut également intégrer des fonctionnalités conçues pour permettre aux personnes concernées d’initier des interactions avec des sites web tiers ou des services tiers, dont des réseaux sociaux tiers. En cas d’utilisation des sites web tiers, des services tiers ou des réseaux sociaux tiers, AFNOR DEVELOPPEMENT invite les personnes concernées à consulter leur politique de confidentialité et de protection des données à caractère personnel.

CONFIDENTIALITE DES MESSAGES
Les messages que vous nous ferez parvenir par l’Internet peuvent être interceptés par des tiers. En conséquence, en dehors des zones sécurisées, la confidentialité de ces messages ne peut être garantie et l’indication de leur provenance peut être falsifiée.

COOKIES

Il s’agit d’un fichier texte déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette ou téléphone mobile), lors de la consultation d’un contenu ou d’une publicité. Ce fichier Cookie ne peut être lu que par son émetteur. Il permet d’identifier votre terminal dans lequel il est enregistré, pendant une durée de validité limitée.
Les sites web du Groupe AFNOR utilisent des Cookies qui ont pour finalité de faciliter la navigation sur les dits sites web, de mesurer l’audience du site ou encore de permettre le partage de pages des sites web. Les Cookies sont déposés sur le terminal des personnes concernées pour une durée maximum de 12 mois à compter de la manifestation du consentement de la personne concernée. Passé ce délai, le consentement sera à nouveau recueilli.

Les Cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement des sites web du groupe AFNOR. Leur suppression peut entrainer des difficultés de navigation. Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des Cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité). Nous vous rappelons toutefois que la désactivation de tous les Cookies vous empêchera d’utiliser nos sites d’une façon optimale.

TYPES DE COOKIES UTILISÉS

Quatre types de Cookies, répondant aux finalités décrites ci-dessous, peuvent ainsi être enregistrés dans le terminal des personnes à l’occasion d’une visite sur un des sites web du Groupe AFNOR.

Les Cookies techniques sont nécessaires à la navigation dans nos sites web, ainsi qu’à l’accès aux différents produits et services. Les Cookies techniques permettent en particulier d’adapter la présentation des sites web aux préférences d’affichage de du terminal de la personne (langue utilisée, résolution d’affichage), de mémoriser les mots de passe et autres informations relatives à un formulaire rempli sur les sites web (inscription ou accès à l’espace adhérents) et de mettre en œuvre des mesures de sécurité. Ces Cookies ne peuvent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de ne plus pouvoir accéder au site et/ou aux services des sites web.

Les Cookies de mesure d’audience sont émis par le Groupe AFNOR ou par ses prestataires techniques aux fins de mesurer l’audience des différents contenus et rubriques des sites web, afin de les évaluer et de mieux les organiser. Ces Cookies permettent également, le cas échéant, de détecter des problèmes de navigation et par conséquent d’améliorer l’ergonomie des services du Groupe AFNOR. Ces Cookies ne produisent que des statistiques anonymes et des volumes de fréquentation, à l’exclusion de toute information individuelle.

Les Cookies publicitaires sont émis par nos partenaires régies, dans les espaces publicitaires de nos sites web, l’exploitation de ces espaces contribuant au financement des contenus et des services que le Groupe AFNOR met gratuitement à disposition des personnes. Ces Cookies sont déposés par nos partenaires dans le cadre de partenariats publicitaires aux termes desquels les régies peuvent être amenées à collecter des données concernant les contenus consultés sur notre site.

Les Cookies « Réseaux sociaux » permettent de partager des contenus des sites du Groupe AFNOR avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes la consultation ou l’opinion de la personne concernant un contenu du(es) site(s) web du Groupe AFNOR. Tel est, notamment, le cas des boutons « partager », issus de réseaux sociaux « twitter ». Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible d’identifier la personne grâce à ce bouton, même si la personne n’a pas utilisé ce bouton lors de la consultation d’un site. Le Groupe AFNOR vous invite à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation que ces derniers peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.

GESTION DES COOKIES

Les personnes ont la possibilité d’accepter ou de refuser les Cookies au cas par cas ou de les refuser une fois pour toutes en paramétrant leur navigateur. Si la personne choisit de refuser l’ensemble des Cookies, la navigation accédant à certaines pages des différents sites web du Groupe AFNOR sera réduite.
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des Cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité). Nous vous rappelons toutefois que la désactivation de tous les Cookies vous empêchera d’utiliser nos sites d’une façon optimale.
En utilisant les sites du Groupe AFNOR vous consentez à l’utilisation des Cookies précités. Vous pouvez toutefois choisir à tout moment de désactiver tout ou partie de ces Cookies, à l’exception des Cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site comme indiqué ci-dessus. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies qui sont déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou pas.
• Si vous utilisez le navigateur Explorer : cliquez sur le bouton Outils, puis Options Internet. Sous l’onglet général, Historique de navigation, cliquez sur Paramètres. Puis cliquez sur Afficher les fichiers et sélectionnez le ou les Cookies que vous souhaitez désactiver. Fermez ensuite la fenêtre qui contient cette liste de Cookies et cliquez deux fois sur OK pour retourner sur Internet.
• Si vous utilisez le navigateur Firefox : cliquez sur l’icône du Menu Firefox, puis sur le bouton Outils, puis Options ; dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez Vie Privée et cliquez sur Supprimez Cookies Spécifiques. Sélectionnez les Cookies que vous souhaitez désactiver puis supprimez-les.
• Si vous utilisez le navigateur Safari : cliquez sur le bouton Paramètres, puis Préférences. Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez Confidentialité/Sécurité, et cliquez sur Afficher les Cookies. Sélectionnez les Cookies que vous souhaitez désactiver puis clic sur Effacer ou sur Tout effacer.
• Si vous utilisez le navigateur Chrome : cliquez sur l’icône du menu Google Chrome, puis Paramètres. Au bas de la page, cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section Confidentialité, cliquez sur Paramètre de contenus. Pour désactiver les cookies : sélectionnez Interdire à tous les sites de stocker des données cliquez sur Cookies et données de site, puis passez la souris sur le site ayant créé le Cookie, et cliquez sur X dans l’angle droit, ou cliquez sur Tout supprimer.
Pour tout support concernant les différents navigateurs, nous vous recommandons de vous référer à la documentation officielle.

COLLECTE DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Lors de votre visite sur un des sites internet édités par AFNOR DEVELOPPEMENT vous êtes susceptible de nous fournir un certain nombre de données personnelles afin de profiter des services et/ou produits offerts par AFNOR DEVELOPPEMENT. Les Traitement des données à caractère personnel sont nécessaires à l’exécution des prestations demandées. AFNOR DEVELOPPEMENT s’engage, dans le cadre de ses activités et conformément à la législation en vigueur en France (Loi n° 78-017 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite Loi Informatique et Libertés) et en Europe (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (RGPD), à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel des internautes naviguant sur les sites Internet d’AFNOR DEVELOPPEMENT.

COLLECTE DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Lors de votre visite sur un des sites internet édités par AFNOR DEVELOPPEMENT vous êtes susceptible de nous fournir un certain nombre de données personnelles afin de profiter des services et/ou produits offerts par AFNOR DEVELOPPEMENT. Les Traitement des données à caractère personnel sont nécessaires à l’exécution des prestations demandées. AFNOR DEVELOPPEMENT s’engage, dans le cadre de ses activités et conformément à la législation en vigueur en France (Loi n° 78-017 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite Loi Informatique et Libertés) et en Europe (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (RGPD), à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel des internautes naviguant sur les sites Internet d’AFNOR DEVELOPPEMENT.

Toute(s) donnée(s) à caractère personnel confiée(s) à AFNOR DEVELOPPEMENT fera l’objet d’une protection telle que décrite via la CHARTE SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ET LA VIE PRIVEE D’AFNOR.

AFNOR DEVELOPPEMENT dispose de dispositifs de sécurité physique, électronique et administrative appropriés, conçus pour protéger les informations personnelles obtenues des personnes concernées, clients et prospects conformément à sa la CHARTE SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ET LA VIE PRIVEE D’AFNOR.